1111 – 1 – b

Emploi ou stockage de substances et préparations très toxiques. Substances et préparations solides. Produits solides très toxiques.

1111 – 2 – b

Emploi ou stockage de substances et préparations très toxiques. Substances et préparations liquides. Produits liquides très toxiques.

1131 – 1 c

Emploi au stockage de substances et préparations toxiques. Substances et préparations solides. Produits solides toxiques.

1131 – 2 –b

Emploi ou stockage de substances et préparations toxiques. Substances et préparations liquides. Produits liquides toxiques.

1172 – 3

Stockage et emploi de substances ou préparations dangereuses pour l’environnement (A), très toxiques pour les organismes aquatiques. Produits dangereux pour l’environnement (A).

1173 – 2

Stockage ou emploi de substances ou préparations dangereuses pour l’environnement (B), toxiques pour les organismes aquatiques. Produits dangereux pour l’environnement (B).

1185 – 3

La somme des fluides relevant de la rubrique 1185 – 3 est au maximum de 8000

1185 – 3 – 1 – a

Stockage de gaz à effet de serre fluorés. Stockage de fluides vierges, recyclés ou régénérés, à l’exception du stockage temporaire. Fluides autres que l’hexafluorure de soufre.

1185 – 3 – 1 b

Cas de l’hexafluorure de soufre.

1200 – 2 – b

Emploi ou stockage de substances ou préparations de comburants. Produits comburants.

1200-2 – b

Stockage de substances ou mélanges comburants tels que définis à la rubrique 1000 à l’exclusion des substances visées nominativement ou par famille d’autres rubriques.

1412 – 2 – a

Stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés. Gaz inflammables liquéfiés.

1432 – 2 – a

Stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables, visés à la rubrique 1430 représentant une capacité équivalente totale supérieure à 100 m3. Catégories B, C, D à l’exception du méthanol : 900 m3 (900 T) de stockage aérien (capacités unitaires de 5 à 3 000 litres).

1432 – 2 – a

Stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables, visés à la rubrique 1430 représentant une capacité équivalente totale supérieure à 100 m3. Catégorie A : 654 m3 aérien (fûts de 120 ou 220 litres, bidons ou jerrycans de 20 ou 25 litres).

1450 – 2 – a

Emploi ou stockage de solides facilement inflammables. Solides facilement inflammables

1510 – 1

Stockage de matières, produits ou substances combustibles en quantité supérieure à 500 T dans des entrepôts couverts, le volume des entrepôts étant supérieur ou égal à 50 00 m3. Quantité : 9 670 T – Volume : 155 545 m3.

1510 – 2

Stockage de matières, produits ou substances. Entrepôts couverts de qualité maximale stockée de 9 670 tonnes, de volume 155 545 m3.

1523 – C – 2 b

Emploi et stockage de soufre solide, autre que celui cité en C1 et soufre sous forme liquide.

1530 – 3

Dépôt de papier, cartons ou matériaux combustibles analogues, y compris les produits finis conditionnés. Volume stocké : 10 000 m3.

1532 – 3

Dépôt de bois secs ou matériaux combustibles analogues y compris les produits finis conditionnés. Volume stocké : 10 000 m3.

1611 – 1

Emploi ou stockage d’acide chlorhydrique à plus de 20% en poids d’acide, formique à plus de 50%, nitrique à  plus de 20% mais à moins de 70%, phosphorique à plus de 10%, sulfurique à plus de 25%, anhydride phosphorique.

1630 – B – 1

Emploi ou stockage de lessives de soude ou potasse caustique : le liquide renfermant plus de 20% en poids d’hydroxyde de sodium ou de potassium.

2171

Dépôts de fumier, engrais et supports de culture renfermant des matières organiques et n’étant pas l’annexe d’une exploitation agricole. Quantité totale stockée : 500 m3.

2662 – 2

Stockage de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques).

2663 – 2 – c

Stockage de pneumatiques et produits dont 50% au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) sauf à ceux à l’état alvéolaire ou expansé. Quantité totale : 1000 m3.